• U comme US et coutumes

    Fragment de la coutume de Frouzins - ci dessous le "rituel" à suivre par le seigneur de Frouzins pour prendre pleinement possession de sa seigneurie.

     

    Antoine Inardi, seigneur de Frouzins , prend sa charge en 1472.

    Pour prendre possession de la seigneurie, il devait obtenir le serment de fidélité des consuls et des habitants. Mais ce serment n’intervenait qu’après la lecture de l’ancienne coutume et la notification au seigneur des privilèges des « manants ». S’il promet d’être bon seigneur et de respecter ces privilèges les habitants lui juraient alors fidélité.

     

    « S'ensuivent les Usages et Coutumes observés de toute antiquité dans le lieu de Frouzins par les Seigneur. Consuls et Habitants d'icelui.

     

    Premièrement il est usité et accoutumé dans ledit lieu de Frouzins qu'à l'avènement de chaque nouveau Seigneur et avant que l'on soit tenu de le prendre et reconnaître pour tel, il doit jurer aux Consuls et habitants qui sont et seront, de tenir, observer et garder les Coutumes, Usages et Privilèges observés de tout temps dans ledit lieu.

     

    Item que ledit Seigneur donnera aide et secours aux habitants en leurs affaires, comme en ses affaires personnelles, de tout son pouvoir, et qu'il leur sera bon et fidèle.

     

    Item il est usité et accoutumé que les habitants de Frouzins doivent payer une moitié des oublies le jour de Notre-Dame d'Août, et l'autre moitié le jour de Notre-Dame de Septembre qui suit. Ils ne les paient pas le jour qu'ils doivent payer les droits pour la justice ainsi qu’il est marqué dans les Livres, anciens Documents et Livres de paiements, et le Seigneur doit venir lever les oublies audit lieu, les jours ci-dessus fixés.

     

    Item il est usité et accoutumé que les tenanciers et habitants dudit lieu sont obligés de payer comme il a été dit les oublies mais seulement en la forme et manière exprimée dans les Documents et Anciens Livres.

     

    Item il est usité et accoutume que le Seigneur ne doit pas mettre de garde dans la forêt du bétail, ni aux pâturages, ni les paysans non plus.

     

    Item il est usité et accoutumé dans ledit lieu que les Consuls dudit lieu, par une habitude ancienne et non interrompue, exercent la juridiction haute, moyenne et basse, et sont juges dans les causes civiles et criminelles : cet exercice leur appartient comme étant juges à la place du Seigneur, et l'institution des Assesseurs et du Notaire ordinaire dudit lieu ainsi que leur destitution quand elle leur parait opportune appartiennent purement et simplement aux Consuls.

     

    Item il est usité et accoutumé que les plaintes en justice appartiennent au Seigneur ainsi que les condamnations, et la plainte monte à cinq blancs, et nul ne peut la faire à moins que la dette n'excède la plainte et pour motif juste et connu desdit Consuls.

     

    Item il est usité et accoutumé que toutes sortes de justices appartiennent aux Consuls, par exemple : amendes sur les bestiaux tant de nuit que de jour et pour le voisinage, et le jugement de ces faits revient aux Consuls ; institution de garde ou messeguier et sa destitution quand les Consuls jugeront à propos de s'en défaire, capture du bétail trouvé et amende ainsi qu'il a été dit. Enfin les Consuls, à l'exclusion du Seigneur, reçoivent le serment du messeguier.

     

    Item il est usité et accoutumé que lorsque les Consuls sont à l'expiration de leur année, de concert avec les Consuls de l'année précédente ils ont le droit et le devoir de choisir les Consuls qui exerceront et administreront durant l'année suivante : le Seigneur ou son délégué doit recevoir leur serment dès que les candidats présentés sont reconnus suffisants.

     

    Item il est usité et accoutumé que la forge appartient aux Consuls et à la Communauté de Frouzins franche et libre de toute redevance d'oublies et d'autre charge, quel que soit l'endroit où ladite forge se trouve placée, ou dans le Fort ou en dehors, sans préjudice du Seigneur s'il avait pour d'autres raisons, en ce même lieu, droit d'oublies.

     

    Item il est usité et accoutumé que le chemin de ronde [Le cossier est le chemin de ronde du village, nécessaire au service des remparts et qui doit toujours rester libre pour le service de la place] est accessible à tous les habitants. Ceux-ci peuvent passer au-dessus et à l'entour des murailles soit la nuit, soit le jour, en temps de guerre et en temps de paix. La porte en doit rester ouverte afin que l'on puisse passer et repasser tout autour.

     

    Item il est usité et accoutumé que tous les biens communaux de Frouzins et des alentours sont communs et demeurent disponibles aux habitants dudit lieu pour la dépaissance et pour l'usage qu'ils voudront en faire, à savoir : un pré appelé le pré de la Fome, le prè de Napioula, le Trépadou, la Barthe et ses dépendances, [?], le pré d'en Gémol, le [ ?] des Armelas ».

     

    Dès que la lecture des Coutumes est achevée, Antoine Inardi. à genoux, tête nue et les mains posées sur le Missel, [ ?] et la Croix, prononça son serment. Les Consuls et les habitants jurent à leur tour observant un cérémonial identique.

    Enfin le nouveau Seigneur de Frouzins prend ostensiblement possession du lieu en touchant le verrou de la porte principale du village et en entrant dans la maison commune.

     

     

     


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